Conseil municipal – mercredi 23 septembre 2026 à 18h30

Le Conseil municipal de Levroux se réunira le mercredi 23 septembre à 18h30.

📍 Lieu : Salle du Conseil, Hôtel de Ville
🕡 Heure : 18h30
📅 Date : Mercredi 23 septembre 2026

À l’ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du précédent procès-verbal
3. Décision(s) prise(s) dans le cadre des délégations de pouvoirs
4. Subvention de fonctionnement 2026 – Assoc Kart Landais
5. Subvention de fonctionnement 2026 – BIP TV
6. Subvention d’équilibre au budget annexe « Centre communal d’action sociale de Levroux » 2026
7. Assujettissement à la TVA sur option – Bâtiment 13 place de la République (D278)
8. Désignation d’un référent communal pour la lutte contre les ambroisies et la berce du Caucase
9. Débat sur la protection sociale complémentaire accordée aux agents
10. Adhésion à l’association du Réseau national des fermes publiques (RNFP)
11. Adhésion à l’association Groupement d’intérêt public RECIA
12. Mise en place d’une aide au permis de conduire – Permis B
13. Partenariat officiel avec Bourges 2028 – Capitale européenne de la Culture
14. Convention d’autorisation d’installation de caméras de vidéoprotection sur une façade privée – 1 place Ernest Nivet
15. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat intercommunal des eaux de la région de Levroux
16. Approbation de l’avenant n° 2 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif
17. Résiliation des conventions APL – Square du Docteur Roger à Levroux
18. Résiliation de la convention APL – Bourg de Saint-Martin-de-Lamps à Levroux
19. Conventions avec le SDEI – Rue Nationale (tranche 1 avenue du Général de Gaulle)
20. Conventions avec le SDEI – Rue Nationale (tranche 2 vers Hôpital)
21. Convention de servitudes avec ENEDIS – Parcelles ZT56 et ZV1 – Route de Châteauroux / La Folie
22. Acquisition immobilière – Parcelle D159 – 6 rue de l’Hôtel de Ville
23. Acquisition immobilière – Parcelle D247 – 2 rue Victor Hugo
24. Acquisition immobilière – Parcelle D264 – 6 rue du Lion d’Argent
25. Échange immobilier – Parcelle D234 rue Ernest Lambron contre D261 rue du 14 juillet
26. Classement et déclassement de parcelles du domaine public – Parcelles P1639 et P1644
27. Déclaration d’état d’abandon manifeste et poursuite de la procédure d’expropriation – Ensemble immobilier sis 10 rue des Mégissiers – Parcelles D 1216, 1222, 1224, 1225, 1228, 1769 et 1770
28. Déclaration d’état d’abandon manifeste et poursuite de la procédure d’expropriation – Immeuble sis 6 route de Villegongis – Parcelle D 1972
29. Déclaration d’état d’abandon manifeste et poursuite de la procédure d’expropriation – Immeuble sis 4 rue Nationale – Parcelles D 2194 et D 2195
30. Mise à disposition d’une partie du bâtiment P1023 à la CC Levroux Boischaut Champagne

👥 Séance ouverte au public
Venez assister à ce moment de la vie démocratique locale.

📞 02 54 35 70 54
📧 accueil@levroux.fr
🌐 www.levroux.fr